Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTICE TV
Bertea Jean Christophe

Numéro de dépôt :
3262341
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2013
NOTICE TV de Bertea Jean Christophe

Présentation de la marque NOTICE TV

Déposée le 11 décembre 2003 par Bertea Jean Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTICE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est Bertea Jean Christophe domicilié(e) 37, rue Lamarck,75018 Paris - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertea Jean Christophe domicilié(e) 37, rue Lamarck,75018 Paris - 75018 - France.

La marque NOTICE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTICE TV est expirée depuis le 11 décembre 2013.

Bertea Jean Christophe a également déposé les autres marques suivantes : DEMO TV


Bertea Jean Christophe - 37, rue Lamarck,75018 Paris - 75018 - France


Bertea Jean Christophe - 37, rue Lamarck,75018 Paris - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Appareils d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite. Supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques vidéo digitaux. Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : s'agissant ici de bornes d'informations et d'enseignement. Logiciel : s'agissant ici de logiciels de formations et d'apprentissages express sur Internet, Intranet d'entreprises, cédéroms, disques video digitaux, cassettes magnétiques. Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement, s'agissant ici de notices d'utilisations, mode d'emplois, (à l'exception des matériels). Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de radiotéléphonie mobile. Émissions télévisées diffusées par réseau internet ou fibres optiques. Service de téléconférence. Service de messagerie électronique : s'agissant ici, d'un service de formation à distance, de notices d'utilisations télévisuelles ou de conférences diffusés par internet, fibre optique, téléphonie mobile. Éducation, formation, divertissement, activités culturelles. Information en matière d'éducation. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-Édition. Conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Étude de projets techniques. Élaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Mise en place de site sur internet. Hébergement de sites sur internet. Conception de sites sur internet. Conseils techniques informatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.